ENTP 0001 – V40 – 05/2018 - EAAA14
Garantie conventionnelles et options supplémentaires

Choisissez les garanties et les options en cochant les cases concernées (pour chaque catégorie de salariés).

 Garanties de base  Catégories1 Régime conventionnel2
RNPO – RNPE – RNPC		 Options
N1 N2 N3 N4 N5 N6 N7
Indemnités journalières
(à partir du 91e jour d’arrêt)		 Ouvriers
Etam
Cadres
Invalidité Ouvriers
Etam
Cadres
Capital décès Ouvriers
Etam
Cadres
Rentes décès Ouvriers
Etam
Cadres

(garanties spécifiques à la tranche C : capital décès, rente décès, indemnités journalières et invalidité)

Prise en charge par BTP-PRÉVOYANCE des cotisations sociales patronales et précompte des charges sociales salariales liées au paiement d’indemnités journalières > 90 jours pour les ouvriers uniquement. Option non cumulable avec la garantie Arrêts de Travail (IJ < 91 jours) pour les ouvriers.
  1. Catégories : les techniciens et agents de maîtrise relevant de l’article 4 bis et les Etam relevant de l’article 36 de la convention collective nationale du 14 mars 1947 bénéficient des prestations du régime national de prévoyance conventionnelle des cadres du BTP (RNPC, tel que prévu à l’article 6.2 des CC Etam du BTP du 12 juillet 2006).
  2. Régimes de prévoyance conventionnelle tels que prévus par les conventions collectives nationales du BTP (ouvriers, Etam et cadres) et par la convention collective nationale du 14 mars 1947 (pour les cadres).
    RNPO : Régime national de prévoyance des ouvriers qui comprend également la garantie Indemnité de fin de carrière, la prestation Hospitalisation chirurgicale, le forfait Parentalité et accouchement.
    RNPE : Régime national de prévoyance des Etam qui comprend également la prestation Hospitalisation chirurgicale, le forfait Parentalité et accouchement.
    RNPC : Régime national de prévoyance des cadres qui comprend également la garantie Chirurgie, le forfait Parentalité et accouchement.